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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSO – SOFTWARE
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CONVERTXTOHD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONVERTXTOHD
VSO – SOFTWARE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4273659
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2026
CONVERTXTOHD de VSO – SOFTWARE

Présentation de la marque CONVERTXTOHD

Déposée le 20 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSO – SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONVERTXTOHD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSO – SOFTWARE domicilié(e) Bâtiment A – 1er étage, 109 Avenue de Lespinet - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 979 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ITEANU Olivier, ITEANU AVOCATS domicilié(e) 164 RUE du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CONVERTXTOHD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTXTOHD arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

VSO – SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : CONVERTXTOVIDEO , CONVERTXTODVD , Blind Write the ultimate cd copy solution , VSO DOWNLOADER


VSO – SOFTWARE, Société à responsabilité limitée - Bâtiment A – 1er étage, 109 Avenue de Lespinet - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 441979549


M. ITEANU Olivier, ITEANU AVOCATS - 164 RUE du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.